﻿# Réforme de l’hôpital. Quels enjeux en termes de travail et de santé des personnels ?

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- Published: 2018-01-31T15:25:28+01:00
- Author: Editeur IRES

Ce travail interroge les changements organisationnels qui se sont imposés au secteur
hospitalier depuis le début des années 1990 et ce qu’ils sont susceptibles de produire
sur le travail et la santé des personnels du secteur. Pour cela, nous étudions la
logique des réformes menées sur la période (transformation du mode de financement
des établissements, développement des procédures d’accréditation). Nous montrons
que celles-ci sont mises en place dans un double objectif d’accroissement de la 
productivité du travail et d’amélioration de la qualité des soins et qu’elles s’imposent
dans un environnement de travail déjà très contraint. À partir des trois dernières
éditions de l’enquête Conditions de travail, nous analysons ensuite la manière dont
ces réformes semblent se traduire sur les contraintes de rythme imposées aux travailleurs
du secteur et les conflits de valeur auxquelles ces contraintes sont associées.

L’hôpital est traversé par une vague de mutations profondes dont les objectifs explicites
peuvent apparaître contradictoires. Une première série de mutations, la plus importante,
trouve sa justification dans la volonté des pouvoirs publics de réduire les coûts
de l’hôpital. Cette justification se retrouve dans de nombreuses réformes menées
depuis le début des années 1990 qui ont concerné aussi bien la gouvernance des hôpitaux
et notamment l’exercice de la tutelle (en particulier la création des agences régionales
de l’hospitalisation en 1996, puis celle des agences régionales de la santé en 2009)
que son financement. Dans ce dernier domaine, la principale réforme a eu lieu en
2003 à travers la mise en place d’une tarification à l’activité (T2A). Ce nouveau
mode de tarification a pour objectif de simuler les mécanismes de prix. Ce faisant,
la T2A est supposée inciter les hôpitaux à fournir des soins à moindre coût, par
l’introduction d’un mécanisme de concurrence par comparaison (yardstick competition)
entre les établissements (Domin, 2013).

Une deuxième série de transformations de l’hôpital, amorcée à partir du milieu des
années 1980, a visé une normalisation croissante de l’activité de santé dans le 
but d’améliorer la qualité des soins. La publication d’un rapport annuel sur la 
qualité des soins dans les établissements, la création en 1989 de l’Agence nationale
pour le développement de l’évaluation médicale (Andem) ou encore la création en 
2004 de la Haute autorité de santé (HAS) sont autant d’indices d’une volonté de 
la puissance publique de s’emparer de la question sensible de la qualité des soins.

Enfin, une troisième série d’actions, plus récentes et surtout plus marginales, 
vise à améliorer les conditions de travail dans un contexte de risque de pénurie
de personnels, et notamment de personnels soignants. Le manque d’attractivité et
les départs prématurés, mais aussi le niveau important de turn-over et d’absences
pour raison de santé font peser la menace d’un manque durable de personnels et provoquent
des désorganisations importantes au sein du secteur (Estryn-Behar, 2008). Parmi 
les leviers dont disposent les pouvoirs publics pour limiter cette menace, celui
de l’amélioration des conditions de travail est à l’évidence central dans un secteur
où le travail est particulièrement exigeant, physiquement et mentalement, et provoque
une usure professionnelle précoce. Les initiatives de la puissance publique en ce
sens se sont ainsi multipliées depuis le début des années 2010, entre autres autour
des thèmes du dialogue social ou encore de la qualité de vie au travail.

Ces divers champs de réformes ont été à l’origine de mutations profondes du travail
au sein du secteur hospitalier et semblent aujourd’hui contribuer au malaise grandissant
des personnels du secteur qui se résume assez bien dans le témoignage suivant : «
Je travaille à l’hôpital depuis 2004 et j’ai vu et subi, comme mes collègues, la
dégradation de mes conditions de travail, la perte des effectifs qui nous permettaient
de faire des soins de qualité avec humanité. Aujourd’hui, j’ai du mal à trouver 
du sens à mon travail. Je fais toujours plus de traçabilité et de papiers administratifs
qui sapent le côté humain de mes soins. Je n’ai plus le temps de parler avec les
patients. Je n’ai plus le temps de faire de la relation d’aide, ce qui permet de
soigner l’âme en même temps que le corps [2](https://ires.laks.dev/publications/la-revue-de-l-ires/n-91-92/reforme-de-l-hopital-quels-enjeux-en-termes-de-travail-et-de-sante-des-personnels#footnote-95932-2).»

Alors que l’amélioration des conditions de travail semble une préoccupation embryonnaire
des pouvoirs publics, les réformes visant à réduire les coûts et à normaliser les
pratiques de soin semblent avoir déjà produit des effets délétères sur les rythmes
de travail des personnels du secteur et sur leur perception de la qualité du travail
qu’ils produisent. Nous proposons d’analyser plus précisément ces effets en nous
basant sur une exploitation de différentes vagues de l’enquête Conditions de travail(
1998 à 2013). Ces données présentent le double avantage de décrire de manière détaillée
les conditions de travail telles qu’elles sont vécues par les salariés et de disposer
d’un échantillon important permettant de réaliser des analyses sur le secteur hospitalier.

Nous organiserons notre réflexion en trois temps. Nous constaterons d’abord que,
depuis, les années 1990, les établissements hospitaliers sont à la recherche de 
nouveaux gisements de productivité pour réduire leurs coûts (I). Nous montrerons
ensuite que cette logique se réalise dans un environnement de travail déjà très 
contraint (II). Enfin, nous étudierons plus précisément les effets que semblent 
produire cette recherche d’une plus grande productivité au sein du secteur hospitalier(
III).

**I. La recherche de nouveaux gains de productivité dans les hôpitaux publics**

Entre 1950 et 1983, la part des dépenses hospitalières est passée de 43 à 54 % de
la consommation de soins et de biens médicaux (Le Garrec et al., 2013). Cette progression
souligne avant tout le poids important de l’hôpital dans le système de santé français.
L’hôpital public devient progressivement la « bête noire » des pouvoirs publics 
qui vont s’efforcer par différents types de politique de réduire son financement
en tentant d’y appliquer des méthodes expérimentées dans les entreprises privées.
L’objectif est de réformer cette structure réputée figée afin d’augmenter la productivité
et de diminuer les coûts.

Deux voies de réformes hospitalières ont été privilégiées par les pouvoirs publics
depuis les années 1990. D’abord la mise en concurrence des établissements par l’introduction
d’un nouveau mode de financement (I.1) et ensuite l’application de méthodes de management
issues du secteur privé et notamment l’expérimentation de méthodes de certification
et d’accréditation censées normaliser les pratiques (I.2).

**I.1. La mise en œuvre d’un financement incitatif : la tarification à l’activité**

L’objectif de ce nouveau mode de tarification est simple : l’acheteur (en l’occurrence
la Sécurité sociale) rémunère un établissement pour la prise en charge d’un épisode
de soin hospitalier (un séjour pour un malade atteint d’une pathologie donnée). 
La logique de la concurrence par comparaison suppose que chaque établissement reçoive
un prix fixe par pathologie (défini selon des groupes homogènes de malades, GHM)
en fonction de la moyenne des coûts observés (Mougeot, 2000). La tarification à 
l’activité est selon ses partisans un mécanisme incitatif et efficace dans la mesure
où la classification par GHM doit permettre de classer chaque patient entrant en
fonction des caractéristiques observables ex ante.

Cette classification repose sur deux hypothèses (Henriet, 2002). La première suppose
les asymétries d’information éliminées par le regroupement des malades aux caractéristiques
similaires. La classification doit donc être la plus précise possible afin de tenir
compte des caractéristiques observables du malade qui ont une incidence sur le coût.
La seconde condition suppose que la classification GHM soit suffisamment précise
pour limiter les hétérogénéités. Il est donc nécessaire d’intégrer dans la description
du GHM des actes susceptibles de survenir en cours de séjour et générateurs de coûts
supplémentaires. Cette seconde condition tient plus au partage des risques entre
les établissements et l’assurance-maladie. En effet, lors de l’admission du patient,
il y a une incertitude sur l’évolution de la pathologie dans le temps. Le coût peut
ainsi s’avérer plus important pour la structure. Si le prix fixé ne tient pas compte
de cette variabilité, le risque est complètement supporté par l’établissement. Ce
n’est pas très grave quand l’activité de l’hôpital est importante : la variation
de coûts est noyée dans la masse des actes. En revanche, les petits établissements
à faible activité sont pénalisés.

La détermination du prix des services hospitaliers est désormais complètement déconnectée
du coût. Ce principe de tarification fait l’hypothèse que la prise en charge d’un
malade issu d’un même GHM est identique d’un établissement à un autre. Le principe
de la concurrence par comparaison suppose que ce n’est pas le consommateur qui met
en concurrence les offreurs de soins, mais plutôt l’assurance maladie. Or, cette
hypothèse d’une prise en charge identique pour un GHM donné d’un établissement à
l’autre est contredite par la réalité en raison de certaines externalités (caractéristique
sociodémographique de la population susceptible de se faire soigner, taille de l’établissement,
etc.).

Le paiement prospectif est un instrument assez incitatif dans la mesure où il consiste
à fixer un prix indépendant du coût. Il reporte donc les efforts de productivité(
encadré 1) sur les établissements de soins qui sont dans l’obligation de baisser
leur coût moyen en deçà du prix fixé par l’assurance-maladie de façon à accroître
leur marge. Sur la période de 2003 à 2009, selon Yilmaz et Frikha (2012), la productivité
des hôpitaux a augmenté de 11,3 %, soit 1,8 % par an. Or l’augmentation est plus
marquée encore entre 2007 et 2008, l’année du passage de la T2A comme moyen de financement
unique des établissements hospitaliers. La recherche absolue de la productivité 
se traduit par une réduction croissante des effectifs, une pression croissante sur
les soignants, comme nous le verrons plus loin. Cette logique accentue les contraintes
de toutes sortes sur les personnels : changements d’horaires, dépassements de temps,
difficultés dans le libre choix des congés, durcissement de la gestion des absences,
rappels sur les repos (Gheorghiu, Moatty, 2013).

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**I.2. La normalisation croissante des pratiques de santé**

Depuis les années 1980, le développement de la qualité constitue une préoccupation
croissante des pouvoirs publics. Si cette volonté d’une amélioration des conditions
d’accueil des patients doit être appréhendée positivement, sa mise en œuvre autoritaire
dans les établissements hospitaliers n’est pas sans conséquence sur les conditions
de travail des personnels.

La loi du 31 janvier 1984 oblige les commissions médicales consultatives à publier
un rapport annuel sur la qualité des soins dans les établissements. Le décret du
3 juin 1987 crée un Comité national pour l’évaluation médicale. En septembre 1989,
Claude Évin, alors ministre de la Santé, crée l’Agence nationale pour le développement
de l’évaluation médicale (Andem). 
La loi du 31 juillet 1991 poursuit en obligeant
les établissements hospitaliers à un contrôle objectif de la qualité des soins. 
La France s’aligne ainsi progressivement sur les standards prônés par l’Organisation
mondiale de la santé (OMS). Il faut attendre l’ordonnance du 24 avril 1996 pour 
voir se créer l’Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé (Anaes).
Celle-ci reprend les missions de l’Andem. Enfin, la loi du 13 août 2004 crée la 
Haute autorité de santé (HAS).

La recherche de la qualité est un des objectifs majeurs de l’accréditation. La qualité
est définie par Lucien Cruchant (1998:102) comme l’« ensemble des caractéristiques
d’une entité qui lui confèrent l’aptitude à satisfaire des besoins exprimés ou implicites».
L’Anaes distingue quatre types de qualité : voulue par les professionnels, attendue,
ressentie et reçue par les patients. A contrario, la non-qualité désigne ce qui 
doit être refait en raison du dysfonctionnement du système. La solution envisagée
est de mettre en place une démarche qualité telle qu’elle est définie par l’Association
française de normalisation (Afnor). Deux dispositifs ont été successivement envisagés
dans le domaine hospitalier : l’accréditation et la certification.

L’accréditation est définie par l’ordonnance du 24 avril 1996 comme la « procédure
d’évaluation externe à un établissement de santé, effectuée par des professionnels,
indépendante de l’établissement de santé et de ses organismes de tutelle, concernant
l’ensemble de son fonctionnement et de ses pratiques. Elle vise à s’assurer que 
les conditions de sécurité et de qualité des soins et de prise en charge du patient
sont prises en compte par l’établissement de santé ». La certification a quant à
elle été mise en œuvre par la loi du 13 août 2004, elle remplace l’accréditation
qui est désormais réservée aux médecins et aux équipes médicales. La certification«
est une procédure par laquelle une tierce partie donne une assurance écrite qu’un
produit, service ou système qualité, est conforme aux exigences spécifiées » (Iso/
CEI guide 2).

La littérature a assez bien identifié le rejet de ces différents dispositifs par
les praticiens hospitaliers. D’abord parce que ceux-ci se voient réduits au seul
statut d’offreurs de services mis en concurrence sur un marché de la santé. Ensuite,
parce que cette logique écarte des notions fondamentales pour les médecins (confiance,
intimité avec le patient…) et conçoit le malade comme une seule probabilité statistique(
Ogien, 2000a). Enfin, parce que la réduction de l’activité médicale aux seuls indicateurs
écarte les dimensions morales qui y sont liées (Ogien, 2000b) et accélère la normalisation
de l’art médical (Dumesnil, 2011). Les actes réalisés aujourd’hui par les praticiens
sont définis dans un référentiel de métiers et sont de plus en plus standardisés.
Pour les autorités de tutelle, cette logique va à l’encontre du pouvoir mandarinal
des médecins et consacre une reprise en main de la profession par les caisses d’assurance
maladie. Quoi qu’il en soit, la perte d’autonomie des médecins peut également être
appréhendée comme une déprofessionnalisation, voire comme une prolétarisation (Castel,
Dalgalarrondo, 2005).

Les effets sur les autres personnels soignants ont également été identifiés par 
la littérature : émiettement des tâches, affaiblissement des modes de coopération,
perte de sens et in fine disparition du style propre à chaque agent. Les personnels
soignants sont d’abord confrontés à l’absence de continuité et de cohérence dans
leur travail et ont des difficultés à lui donner du sens. Par ailleurs, l’évaluation
est réalisée de façon individuelle et relève d’une estimation subjective de la qualité
du travail. Dans ces conditions, l’absence de valeurs collectives fédératives incite
les agents à agir selon leur conscience personnelle, en d’autres termes à affirmer
que leur travail est bien fait. L’individualisation des valeurs est un frein important
à la reconnaissance collective du travail (Douguet et al., 2005).

La mise en œuvre de la certification dans les établissements hospitaliers accélère
également l’affaiblissement des modes de coopération et à terme l’éclatement des
équipes soignantes. Dorénavant, le rôle de chacun des agents est strictement encadré
par l’organisation hospitalière. La division du travail tend à s’accroître et dans
le même temps la coopération entre les différentes catégories professionnelles diminue.
Auparavant, les aides-soignants pouvaient dans certains cas réaliser des actes qui
relevaient des compétences des infirmiers. Cette collaboration appelée binôme infirmier
et aide-soignant favorisait avant tout une valorisation des aides-soignants et permettait
le glissement d’actes de nursing vers des soins plus techniques. Mais la définition
précise des attributions des deux professions tend aujourd’hui à renforcer leur 
hiérarchisation.

La certification se traduit également par une détérioration de la qualité des soins
et de la relation entre le soignant et la personne soignée. Les nouveaux modes d’organisation
des établissements hospitaliers imposent aux personnels de travailler en flux tendu
et favorisent ainsi le sentiment d’un travail mal fait, bâclé. Par ailleurs, les
exigences réglementaires sur l’information du malade, la recherche de son consentement
éclairé (Domin, 2006) accélèrent la dégradation de la relation entre le soignant
et la personne soignée. Le patient a désormais le droit de discuter les soins qui
lui sont administrés et ne les reçoit plus passivement. Cette évolution du droit
des patients favorise chez les personnels le sentiment de vivre des situations tendues.
Ainsi, 38 % des aides-soignants et 41 % des infirmiers des établissements publics
déclarent vivre toujours ou souvent avec les patients des situations très pénibles(
Le Lan, Baubeau, 2004).

**II. Une recherche de gains de productivité dans un environnement de travail très
contraint**

Les conditions de travail au sein du secteur hospitalier font l’objet d’une attention
accrue de la part des chercheurs et des pouvoirs publics. La littérature semble 
indiquer qu’elles y sont plus difficiles que dans la plupart des secteurs d’activité
et se caractérisent par des horaires décalés, des efforts physiques importants, 
un environnement de travail toxique et des rythmes de travail particulièrement intenses
et irréguliers (II.1). Les données de l’enquête Conditions de travail permettent
de mieux saisir les évolutions sur les rythmes de travail et leurs effets potentiels
sur la qualité du travail effectué (II.2).

**II.1. Des conditions de travail très exigeantes et mieux connues**

Les contraintes de travail auxquelles sont confrontés les personnels du secteur 
hospitalier français font l’objet, depuis le début des années 2000, d’une attention
accrue de la part des pouvoirs publics. Cette problématique relève d’un triple enjeu
de santé publique (Lamy et al., 2013).

Il s’agit d’abord de permettre le maintien au travail des personnels de l’hôpital
dans un contexte de vieillissement de la population qui touche également les personnels
du secteur (encadré 2). Il s’agit par ailleurs de préserver la santé de ces mêmes
personnels soumis à des mutations permanentes dans un contexte de profondes réformes
au sein du secteur. Il s’agit enfin de garantir un maintien de la qualité des soins
dans un environnement de travail de plus en plus contraint financièrement.

Cette attention accrue s’est accompagnée d’un développement important des sources
de données permettant une analyse assez fine des conditions de travail et plus généralement
de l’organisation du travail au sein du secteur hospitalier : programme de recherche
Promouvoir en Europe santé et satisfaction des soignants au travail (Presst) dans
le cadre de l’enquête européenne Nurses Early Exit Study (Next) à partir de 2002;
mise en place du dispositif d’enquête Conditions et organisation du travail des 
actifs en établissement de santé en 2003 ; extension de l’enquête Changements organisationnels
et informatisation aux personnels des établissements de santé publics et privés 
en 2006 (COI-H) ; suréchantillonnage en faveur des travailleurs de l’hôpital dans
l’édition 2013 de l’enquête Conditions de travail (encadré 3). À ces sources de 
données quantitatives s’ajoutent les enquêtes de terrain fines visant à approfondir
les connaissances concernant certains aspects des réorganisations du travail en 
cours au sein du secteur hospitalier [3](https://ires.laks.dev/publications/la-revue-de-l-ires/n-91-92/reforme-de-l-hopital-quels-enjeux-en-termes-de-travail-et-de-sante-des-personnels#footnote-95932-3).

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Ces différentes études ont permis d’améliorer les connaissances sur les contraintes
de travail qui s’exercent au sein du secteur hospitalier. Il ne s’agit pas ici de
les présenter de manière exhaustive, mais de cibler celles qui mettent en évidence
des effets délétères sur la santé et l’espérance de vie, en particulier dans le 
contexte de vieillissement de la population des travailleurs hospitaliers (Kranklader
et al., 2013). Nous nous intéressons ainsi à une facette de la pénibilité du travail
qui renvoie, comme le soulignent Anne-Françoise Molinié et Serge Volkoff (2006:96),
à un « ensemble d’astreintes nocives et potentiellement pathogènes tout au long 
de la vie professionnelle ». Ces astreintes sont, selon les études épidémiologiques,
de trois ordres : les horaires décalés et le travail posté, les efforts physiques
importants et l’exposition à un environnement de travail toxique (Lasfargues, 2005).
Chacune de ces trois astreintes est surreprésentée au sein du secteur hospitalier
et nous reprenons ici les résultats révélés par les enquêtes quantitatives mises
en œuvre depuis le début des années 2000.

Les horaires décalés et le travail posté sont particulièrement répandus à l’hôpital
dans la mesure où ils sont la condition pour un égal accès aux soins et leur continuité.
Le travail de nuit ou le week-end, les gardes et astreintes en dehors des heures
normales de travail sont une des spécificités des services hospitaliers. Ainsi, 
selon l’enquête COI-H, près de la moitié des personnels des établissements de santé
publics et privés travaillent fréquemment le samedi ou le dimanche et près d’un 
salarié sur quatre travaille fréquemment la nuit (Cordier, 2009). Ces contraintes
concernent plus particulièrement le personnel médical, les infirmiers et les aides-
soignants et sont assez différentes d’un service à l’autre. Ce sont les personnels
des services d’urgence, de réanimation ou de soins intensifs qui sont le plus soumis
aux contraintes d’horaires décalés (travail de nuit, de week-end…). Le travail posté
est également surreprésenté dans le secteur public hospitalier : selon l’enquête
SUMER de 2010, près de 44 % des travailleurs de ce secteur sont concernés par le
travail posté, contre 16 % tous secteurs d’activité confondus (Arnaudo et al., 2013).

Les efforts physiques importants sont également plus fréquents à l’hôpital que dans
les autres secteurs d’activité : les études réalisées à partir des données de l’enquête
Conditions et organisation du travail à l’hôpital de 2003 mettent en évidence une
exposition particulièrement élevée des travailleurs de l’hôpital à quatre types 
de contraintes physiques : la position debout prolongée, le port de charges lourdes,
la réalisation de mouvements douloureux et fatigants ainsi que les déplacements 
fréquents et longs. L’exposition aux deux dernières contraintes a en outre sensiblement
augmenté entre 1998 et 2003 (Le Lan, Baubeau, 2004). Là encore, il existe des différences
sensibles selon les professions, les aides-soignants étant les plus exposés (93 %
d’entre eux étaient concernés par le déplacement de charges lourdes en 2003 au sein
du secteur hospitalier public). L’exposition aux efforts physiques intenses semble
toutefois s’être réduite à l’hôpital sur la période récente même si elle reste nettement
surreprésentée dans ce secteur (Loquet, Ricroch, 2014).

Enfin, le thème des inconvénients de l’environnement de travail (saleté, insalubrité,
bruits, température, lumière artificielle, risques infectieux…) est celui pour lequel
les différences avec les autres établissements sont les plus marquées, comme le 
soulignent Romuald Le Lan et Dominique Baubeau (2004). L’ensemble des professionnels
exerçant dans des établissements publics hospitaliers déclarent évoluer dans un 
environnement de travail moins favorable. Les données de l’enquête SUMER de 2010
révèlent également une surexposition prononcée des agents de la fonction publique
hospitalière aux risques chimiques et biologiques (Arnaudo et al., 2013). Trois 
quarts des salariés de la fonction publique hospitalière sont exposés aux risques
biologiques, essentiellement à travers les contacts avec les patients. Ils sont 
également plus de la moitié à être exposés à au moins un produit chimique, alors
qu’ils sont un tiers parmi l’ensemble des travailleurs, tous secteurs confondus.
La surreprésentation est également marquée s’agissant de l’exposition simultanée
à au moins trois agents chimiques : un travailleur de l’hôpital public sur quatre
est concerné alors qu’ils sont 14 % pour l’ensemble des salariés.

Ces contraintes de travail s’exercent à l’hôpital alors que les rythmes de travail
y sont particulièrement intenses et irréguliers. Les pics d’activité sont en effet
une autre des particularités du secteur hospitalier. Ce sont les infirmiers du service
public hospitalier qui y sont les plus confrontés de manière quotidienne (45 % contre
40 % dans le secteur privé). Les aides-soignants, quel que soit le secteur d’activité,
sont 36 % à déclarer des pics d’activité quotidiens. 53 % des personnels du secteur
sanitaire déclarant être soumis à des pics d’activité estiment que ceux-ci se sont
accentués. A contrario, seuls 5 % estiment qu’ils se sont allégés.

L’irrégularité de la charge de travail peut être à l’origine d’une impossibilité
d’y faire face. Pour 31 % des agents de l’ensemble du secteur, c’est le cas au moins
une fois par semaine, pour 9 % c’est le cas tous les jours. Par ailleurs, il est
difficile pour les agents de concilier les délais imposés et le respect des procédures
de qualité. Pour 13 % des agents, il est fréquemment impossible de respecter la 
qualité et les délais. Pour 44 %, il est parfois impossible de concilier les deux.
Quand l’arbitrage entre respect des délais et qualité est difficile, trois infirmiers
sur dix et deux médecins sur dix déclarent sacrifier le respect des procédures (
Cordier, 2009).

Ces contraintes de rythme sont plus soutenues quand les agents travaillent dans 
des établissements où ils font face à la montée de l’isolement et à l’appauvrissement
des usagers (Le Lan, Baubeau, 2004). Les caractéristiques de la patientèle ont donc
une répercussion sur les horaires et les rythmes de travail. Les établissements 
dans lesquels les salariés ressentent un accroissement des pics d’activité sont 
confrontés à une situation sociale défavorable : isolement grandissant de certains
usagers, appauvrissement et précarisation de la population environnante. La spécificité
de la patientèle nécessite la mobilisation d’un nombre croissant d’agents et un 
temps particulier. Dans ces établissements, des événements imprévus (crises sanitaires,
épidémies…) se sont automatiquement traduits par des pics d’activité qui se sont
répercutés sur le temps de travail.

**II.2. Les apports de l’enquête Conditions de travail sur la connaissance des contraintes
de rythme des salariés**

Nous cherchons à mesurer la manière dont les réorganisations du secteur hospitalier
évoquées plus haut ont pu se matérialiser sur les rythmes de travail imposés aux
travailleurs du secteur hospitalier. Il ne s’agit pas ici de mesurer la productivité
du travail au sein du secteur, car nous ne disposons pas des outils adaptés pour
le faire – si l’on considère qu’il en existe –, et que notre objet n’est pas l’étude
de la performance des hôpitaux. Nous nous intéressons aux conditions de travail 
des personnels hospitaliers et aux enjeux des réorganisations opérées dans ce secteur
sur la santé de ces personnels. Le changement organisationnel, qui notamment s’accélère
dans les établissements hospitaliers, nécessite une forme complexe d’apprentissage
et d’ajustement qui contribue à accroître l’intensité du travail. À cela s’ajoute
un cercle vicieux de l’urgence et de l’impréparation qui entrave la préparation 
de la tâche suivante qui devra être exécutée avec moins de ressources et donc plus
d’intensité (Amossé, Gollac, 2008).

Nous nous appuyons pour cela sur les trois dernières éditions de l’enquête Conditions
de travail (encadré 3), couvrant la période allant de 1998 à 2013. Cette enquête
présente un triple avantage pour une telle analyse. D’abord, elle permet de disposer
d’informations fines pour décrire les contraintes de travail auxquelles sont confrontés
les salariés, en particulier les contraintes de rythme. Ensuite, l’enquête est menée
tous les sept ans depuis la fin des années 1970, ce qui nous permet d’appréhender
l’évolution des rythmes de travail sur les 15 dernières années. Enfin, l’enquête
interroge une proportion importante de travailleurs du secteur hospitalier (tableau
2). Nous disposons ainsi d’un échantillon suffisant pour étudier l’évolution des
contraintes de rythme sur le sous-échantillon des personnels du secteur hospitalier.

![encadre3](https://ires.laks.dev/wp-content/uploads/2023/01/encadre3-14.jpg)

![tableau2](https://ires.laks.dev/wp-content/uploads/2023/01/tableau2-15.jpg)

Nous proposons d’analyser l’évolution, depuis la fin des années 1990, des rythmes
de travail au sein du secteur hospitalier. Ceux-ci constituent en effet une des 
principales dimensions de l’intensité du travail, elle-même étant assez difficile
à appréhender. Comme le soulignent Thomas Amossé et Michel Gollac (2008), cette 
notion revêt en effet diverses acceptions selon le type d’organisation concernée:
elle désigne le nombre d’opérations par unité de temps dans les organisations « 
tayloriennes », ou encore la relation entre les moyens et les objectifs dans les
formes plus modernes d’organisation caractérisées par une forte autonomie des travailleurs.
Nous proposons de l’appréhender, au moins de manière partielle, à travers les différentes
contraintes qui pèsent sur les rythmes de travail (cadence d’une machine ou déplacement
automatique d’un produit, normes ou délais à respecter, demandes extérieures du 
public, etc.), elles-mêmes sous-tendues par différentes logiques organisationnelles(
Valeyre, 2001). Les questions relatives à ces contraintes de rythme, présentes dans
les différentes éditions de l’enquête Conditions de travail, ont permis, couplées
à d’autres questions relatives à l’exigence physique du travail, de mettre en évidence
une intensification du travail en France à partir du milieu des années 1980, tous
secteurs d’activité confondus (Algava et al., 2014). Nous nous concentrons ici sur
le secteur hospitalier et analysons les réponses à la question ci-dessous entre 
1998 et 2013.

« Votre rythme de travail vous est-il imposé par… ?

– Le déplacement automatique d’un produit ou d’une pièce ;

– la cadence automatique d’une machine ;

– d’autres contraintes techniques ;

– la dépendance immédiate vis-à-vis du travail d’un ou plusieurs collègues ;

– des normes de production, ou des délais, à respecter en une heure au plus/en une
journée au plus ;

– une demande extérieure (clients, public) obligeant à une réponse immédiate/n’obligeant
pas à une réponse immédiate. »

Les cinq premières contraintes de travail sont généralement regroupées sous l’appellation
de contraintes industrielles car elles cherchent à contrôler l’effort des salariés,
alors que la dernière est considérée comme une contrainte marchande car dépendante
d’une demande (Gollac, 2005).

**III. Rythme et qualité du travail en tension à l’hôpital**

L’analyse des réponses aux questions de l’enquête Conditions de travail met en évidence
un renforcement des contraintes de rythme (III.1) qui nourrit chez les travailleurs
hospitaliers un sentiment de qualité empêchée (III.2).

**III.1. Des contraintes de rythme renforcées…**

Les données de l’édition 2013 de l’enquête Conditions de travail indiquent une exposition
importante des travailleurs du secteur hospitalier à des contraintes de rythme (
tableau 3). La contrainte de nature marchande – rythme de travail imposé par une
demande extérieure obligeant à une réponse immédiate – est naturellement celle qui
s’exerce le plus fortement au sein du secteur. Plus de 70 % des personnels du secteur
y sont en effet exposés. Mais les contraintes industrielles y sont également particulièrement
fortes, notamment les normes de production et délais à respecter en une journée 
au plus qui concernent près de la moitié des travailleurs du secteur en 2013. La
part des personnels du secteur hospitalier exposés à un rythme de travail imposé
par la dépendance immédiate vis-à-vis des collègues, des normes de production à 
satisfaire en une journée au plus, ou en une heure au plus, une demande extérieure
ou encore d’autres contraintes techniques est désormais supérieure à celle observée
pour l’ensemble des salariés de France métropolitaine (Algava et al., 2014).

![tableau3](https://ires.laks.dev/wp-content/uploads/2023/01/tableau3-9.jpg)

Ces résultats traduisent une aggravation de l’exposition à des contraintes de rythme
durant les 15 dernières années (tableau 4). En effet, l’exploitation des trois dernières
éditions de l’enquête Conditions de travail (1998, 2005 et 2013) montre, sur la 
période d’observation, une augmentation sensible de l’exposition à l’ensemble des
contraintes de rythme pour les travailleurs du secteur hospitalier, même en ne retenant
que les travailleurs issus de l’échantillon principal en 2013 (dernière colonne 
du tableau 4).

En 1998, 79 % des travailleurs de l’hôpital étaient soumis à au moins une contrainte
de rythme. Ils sont désormais 85 % dans ce cas en 2013, soit une augmentation de
8 % sur la période. L’augmentation concerne par ailleurs aussi bien le secteur hospitalier
public que privé. Si l’on s’intéresse en détail aux différentes contraintes de rythme
auxquelles font face les travailleurs de l’hôpital, on observe une augmentation 
de la part des travailleurs ayant un rythme de travail imposé par le déplacement
automatique d’une machine ou d’un produit ou encore par la cadence automatique d’une
machine, même si cette contrainte de rythme reste très minoritaire au sein du secteur.
En revanche, l’augmentation est beaucoup plus marquée s’agissant de l’exposition
à un rythme imposé par des contraintes techniques, par des normes de production 
ou des délais à respecter en une journée ou encore par la dépendance immédiate vis-
à-vis du travail d’un collègue.

Au total, 54 % des personnels de l’hôpital sont exposés à au moins une contrainte
de rythme industrielle (i.e. subir un rythme de travail imposé par le déplacement
automatique d’une pièce ou d’un produit, par la cadence d’une machine, d’autres 
contraintes techniques, ou encore par des normes de production ou des délais à respecter
en une journée au plus), alors qu’ils étaient un peu plus de 40 % dans ce cas à 
la fin des années 1990 (tableau 4). L’augmentation est importante, de l’ordre de
31 % sur la période.

![tableau4](https://ires.laks.dev/wp-content/uploads/2023/01/tableau4-7.jpg)

Les personnels du secteur hospitalier sont également très majoritairement soumis
à un rythme de travail imposé par une demande extérieure obligeant à une réponse
immédiate. La part des personnels concernés n’a cessé d’augmenter entre 1998 et 
2013, pour le secteur public comme pour le secteur privé (tableau 4). La hausse 
est aussi importante dans le secteur public et privé (+8 %), et les travailleurs
du secteur hospitalier public sont désormais 72 % à être soumis à une contrainte
de rythme marchande, contre 68 % des travailleurs du secteur hospitalier privé.

Le secteur hospitalier semble donc avoir connu une nette augmentation de l’exposition
aux contraintes de rythme. Plus de la moitié des salariés du secteur sont ainsi 
soumis à au moins une contrainte de nature industrielle et plus de deux salariés
sur trois sont soumis à une contrainte de rythme marchande (tableau 5). En outre,
près de la moitié des salariés du secteur sont exposés simultanément à au moins 
une contrainte industrielle et une contrainte marchande en 2013, alors qu’ils étaient
un salarié sur trois en 1998. Enfin, un travailleur de l’hôpital sur trois voit 
son rythme de travail imposé simultanément par au moins trois contraintes en 2013,
alors qu’ils étaient un peu plus d’un salarié sur cinq dans ce cas en 1998.

![tableau5](https://ires.laks.dev/wp-content/uploads/2023/01/tableau5-1.jpg)

Notons cependant ici que les résultats que nous obtenons à partir des trois dernières
éditions de l’enquête Conditions de travail sont contradictoires avec ceux mis en
évidence par la confrontation des données des enquêtes Conditions et organisation
du travail à l’hôpital 2003, COI-H 2006 et Conditions de travail 2013 (Loquet, Ricroch,
2014). Cette dernière fait en effet apparaître une diminution globale des contraintes
de rythme entre 2003 et 2013. Or, nous observons au contraire une augmentation sensible,
en particulier entre 2005 et 2013, de l’exposition à l’ensemble des contraintes 
de rythme dans le secteur hospitalier. Ces conclusions divergentes semblent essentiellement
provenir de l’enquête Conditions et organisation du travail à l’hôpital 2003 qui
surévaluent nettement l’exposition aux contraintes de rythme par rapport à l’enquête
Conditions de travail 2005. Par exemple, avoir son rythme de travail imposé par 
la dépendance immédiate vis-à-vis du travail d’un ou plusieurs collègues concernerait
47 % des travailleurs de l’hôpital en 2003 selon l’enquête Conditions et organisation
du travail à l’hôpital, contre 37 % en 2005 d’après l’enquête Conditions de travail.
De même, 48 % des personnes interrogées dans le cadre de l’enquête Conditions et
organisation du travail à l’hôpital déclarent que leur rythme de travail est imposé
par des normes de production à respecter en une heure, alors qu’ils sont 27 % dans
l’enquête Conditions de travail. Ces niveaux d’exposition particulièrement élevés
en 2003 conduisent de ce fait Julien Loquet et Layla Ricroch (2014) à apprécier 
une diminution des contraintes de rythme dix ans plus tard quand nous observons 
au contraire une aggravation de ces contraintes.

**III.2. … qui alimentent un sentiment de qualité empêchée**

Le renforcement des contraintes sur les rythmes de travail amorcé à partir du début
des années 2000 peut s’apprécier de manière plus qualitative, à travers la pression
temporelle à laquelle sont soumis les travailleurs pour effectuer leurs tâches. 
À partir de l’enquête sur les changements organisationnels et l’informatisation 
dans le secteur hospitalier (COI-H), Marie Cordier (2009) analyse cette pression
temporelle. L’enquête COI-H repose sur un dispositif couplé entreprise et salariés
et a pour objectif de comprendre la manière dont les entreprises utilisent les instruments
de gestion ainsi que les technologies de l’information et de la communication (TIC).
Elle permet donc d’évaluer les effets des changements dans l’organisation. Elle 
a été conçue à l’origine pour le secteur marchand (industrie, commerce, services…)
et a été étendue à la fonction publique d’État ainsi qu’aux hôpitaux afin d’observer
les changements organisationnels dans ces secteurs. L’enquête repose sur un échantillon
de 800 établissements de santé (secteur public, privé non lucratif et privé lucratif).
1 400 personnes ont été interrogées : 9,4 % de médecins, 4,6 % de cadres de direction,
26,9 % d’infirmiers, 13,2 % d’autres professions intermédiaires, 18,8 % d’aides-
soignants, 12,3 % d’agents de services, 11,1 % d’autres employés et 3,7 % d’ouvriers.

Entre 2003 et 2006, 46 % des salariés de la santé ont ressenti une pression temporelle
plus importante (Cordier, 2009). En 2006, un tiers du personnel médical ou soignant
déclare cumuler au moins trois types de contraintes. Le travail en urgence est la
première de ces contraintes. En d’autres termes, il s’agit ici d’une demande émanant
d’autres personnes et exigeant des réponses immédiates. C’est le cas pour 60 % des
salariés. La deuxième contrainte est l’interdépendance des tâches. 51 % des aides-
soignants et infirmiers et 48 % des médecins déclarent que leur travail est fortement
lié à celui d’autres collègues. Enfin, dernière contrainte, 47 % des infirmiers,
43 % des aides-soignants et 36 % des praticiens déclarent ne pas pouvoir interrompre
leur travail pour une pause. À titre de comparaison, dans l’industrie, la construction
ou le tertiaire, entre 15 et 25 % des employés ou ouvriers déclarent ne pas pouvoir
interrompre momentanément leur travail.

À partir des données des trois dernières éditions de l’enquête Conditions de travail,
on retrouve cette pression temporelle accrue. La part des travailleurs du secteur
hospitalier déclarant être toujours ou souvent obligés de se dépêcher a augmenté
de 3 % entre 1998 et 2013 (avec cependant une hausse de 22 % pour ceux déclarant«
toujours ») et la part des personnels déclarant devoir fréquemment interrompre une
tâche pour en effectuer une autre non prévue a augmenté de 13 % sur la même période(
graphique 1).

![graphique1](https://ires.laks.dev/wp-content/uploads/2023/01/graphique1-20.jpg)

L’augmentation des contraintes sur le rythme de travail semble donc bien se traduire
par un accroissement de la pression temporelle ressentie par les personnels du secteur
hospitalier. Or, l’intensité excessive du travail peut générer un sentiment de qualité
empêchée, c’est-à-dire le sentiment pour les salariés concernés de ne pas avoir 
les moyens de faire un travail 
de qualité (Gollac, Bodier, 2011). Comme le précise
Pascale Molinier (2011:16), « devoir faire son travail avec des outils inappropriés,
ou en prenant des risques pour sa sécurité, ou en bâclant par manque de temps » 
peut engendrer de la souffrance au travail et être lié statistiquement à des problèmes
de santé (Molinié, Volkoff, 2000). S’il existe un lien entre nouvelles normes organisationnelles
à l’hôpital, intensité du travail et risque de qualité empêchée, la souffrance au
travail pourrait constituer un effet social pervers des réformes du secteur hospitalier
visant à accroître la productivité du travail.

Comme le préconise le rapport du Collège d’expertise sur le suivi des risques psychosociaux
au travail, il est possible d’appréhender le sentiment de qualité empêchée dans 
l’enquête Conditions de travail à partir de la réponse à la question suivante :

« Pour effectuer correctement votre travail, avez-vous en général un temps suffisant?

1. Oui

2. Non »

Les travailleurs du secteur hospitalier sont 37 % à répondre négativement à cette
question en 2013, contre 32 % en 1998, soit une augmentation de 15 % sur la période.

Quels liens peut-on établir entre cette augmentation du sentiment de qualité empêchée
et l’accroissement des contraintes de rythme auxquelles sont confrontés les travailleurs
du secteur ? À partir des données 2013 de l’enquête Conditions de travail, il est
possible d’analyser plus finement le lien statistique entre le sentiment de qualité
empêchée et les contraintes de rythme imposées par les nouvelles normes organisationnelles.
Par rapport aux précédentes éditions de l’enquête Conditions de travail, celle de
2013 présente en effet un atout majeur pour notre analyse : le sur-échantillonnage
des travailleurs de la fonction publique et du secteur hospitalier. Ce sur-échantillonnage
nous permet de disposer d’un effectif de 4 327 personnes pour le secteur hospitalier,
dont près des deux tiers travaillent à l’hôpital public (tableau 2).

Les données de l’enquête Conditions de travail étant par ailleurs associées à celles
recueillies dans le cadre de l’enquête Emploi, nous disposons d’informations fines
dans d’autres domaines que celui des conditions de travail. Nous pouvons ainsi mener
une description assez précise du lien qui existe entre les contraintes de rythme
qui ont été renforcées au cours des 15 dernières années et le sentiment de qualité
empêchée en augmentation sur la période, toutes choses égales par ailleurs (encadré
4).

![encadre4](https://ires.laks.dev/wp-content/uploads/2023/01/encadre4-7.jpg)

On peut ainsi constater, à partir des résultats présentés (tableau 6), que les contraintes
de rythme sont positivement associées au sentiment exprimé par les travailleurs 
de qualité empêchée. Ce sont les contraintes de rythme industrielles qui sont les
plus fortement associées à la probabilité de déclarer ne pas disposer de temps suffisant
pour faire un travail de qualité, toutes choses égales par ailleurs. Et parmi les
contraintes industrielles, avoir son rythme de travail imposé par des normes de 
production ou des délais à respecter augmente le plus sensiblement la probabilité
de déclarer ne pas disposer d’un temps suffisant pour faire son travail correctement.
Or, comme nous l’avons constaté précédemment, cette contrainte de rythme est celle
qui a le plus fortement augmenté au cours des 15 dernières années, pour les travailleurs
du secteur hospitalier public comme pour ceux du secteur privé, en particulier entre
2005 et 2013.

 ⌊tableau6⌉

Avoir un rythme de travail imposé par des normes de production ou des délais de 
production en une journée au plus constitue une contrainte de rythme dont le renforcement
très net depuis le milieu des années 2000 peut être interprété comme un indice d’aggravation
de la pression temporelle exercée sur les travailleurs du secteur hospitalier. Cette
pression temporelle accrue, dans un environnement de travail par ailleurs très exigeant
physiquement et psychologiquement, constitue un triple risque supplémentaire pour
les travailleurs du secteur.

En s’ajoutant à une contrainte de rythme « marchande » inhérente au secteur, le 
renforcement des contraintes de rythme industrielles sont sources de risques accrus
pour les travailleurs de l’hôpital, notamment en termes d’accidents du travail (
Gollac, 2005). Par ailleurs, dans un contexte de vieillissement des personnels de
l’hôpital et en particulier de ceux dont les conditions de travail sont les plus
pénibles (encadré 2), une pression temporelle accrue peut avoir des conséquences
sur leur santé (Mardon, Volkoff, 2008). Enfin, le sentiment de qualité empêchée 
généré au moins en partie par l’accroissement des contraintes de rythme industrielles
est susceptible d’accroître les risques sur la santé des travailleurs de l’hôpital.
Même s’il existe très peu d’études établissant un lien statistique entre sentiment
de qualité empêchée et problèmes de santé, on peut a minima faire l’hypothèse, à
l’instar de Johann Petit et Bernard Dugué (2013:2), « qu’empêcher un opérateur de
faire un travail jugé de qualité a des répercussions sur sa santé ». Cela est d’autant
plus vraisemblable que les contraintes de rythme industrielles et en particulier
le rythme imposé par des normes de production ou des délais sont positivement associés
à la probabilité de déclarer devoir faire toujours ou souvent des choses que l’on
désapprouve (tableau 7), renforçant ainsi l’idée d’un conflit de valeur grandissant
au sein du secteur hospitalier.

⌊tableau7⌉⌊tableau7⌉**Conclusion**

Le secteur hospitalier est l’objet de nombreuses réformes depuis le début des années
1990, visant essentiellement à réduire ses coûts. Une des plus importantes réformes
a eu lieu en 2003 à travers la mise en place d’une tarification à l’activité qui
simule les mécanismes de prix. Elle est ainsi supposée inciter les hôpitaux à fournir
des soins à moindre coût, par l’introduction d’un mécanisme de concurrence par comparaison(
yardstick competition) entre les établissements.

Du point de vue de l’accès aux soins et de leur qualité, la littérature économique,
en prenant appui sur les diverses expériences étrangères, a mis en évidence les 
risques associés à ce mode de rémunération : sélection des patients (Silverman, 
Skinner, 2004), l’hôpital ayant intérêt à garder les malades ayant un coût faible
et à se séparer des malades coûteux ; baisse de la qualité des soins en raison de
la sortie prématurée des malades dans la mesure où le prix est déconnecté de la 
durée d’hospitalisation (Newhouse, 2003) ; recentrage de l’activité des établissements
autour des spécialités financièrement intéressantes et suppression des activités
non rentables (Scanlon, 2006). Du point de vue de l’organisation interne, ce nouveau
mode de financement aboutit à une rationalisation forte de l’activité au sein des
hôpitaux et se traduit par la mise en œuvre de techniques de management directement
inspirées du secteur privé (Domin, 2015).

Nous avons pu constater qu’elle s’est également accompagnée d’une intensification
du travail au sein du secteur, par un renforcement des contraintes de rythme industrielles,
alors que les contraintes de rythme marchandes n’ont pas faibli, au contraire. L’accroissement
des contraintes de rythme a pu contribuer à renforcer la pression temporelle qui
s’exerce sur les personnels du secteur et ce faisant participer à la détérioration
de la perception que ceux-ci ont de leur travail en alimentant un sentiment de qualité
empêchée. Cette pression temporelle accrue fait par conséquent peser sur les travailleurs
de l’hôpital des risques supplémentaires pour leur santé.

**Samia BENALLAH et Jean-Paul DOMIN [1](https://ires.laks.dev/publications/la-revue-de-l-ires/n-91-92/reforme-de-l-hopital-quels-enjeux-en-termes-de-travail-et-de-sante-des-personnels#A1)**

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 Université de Reims Champagne-Ardenne, Regards (EA 6292) ; Université de Reims 
Champagne-Ardenne, Regards (EA 6292) et CEPN (UMR 7234).

 C. Laville, « Infirmière, je fais grève ce 8 novembre : je veux retrouver le côté
humain de monmétier », L’Obs. Le Plus, 7 novembre 2016, [http://leplus.nouvelobs.com/contribution/1580347-](http://leplus.nouvelobs.com/contribution/1580347-)

infirmiere-je-fais-greve-ce-8-novembre-je-veux-retrouver-le-cotehumain-de-mon-metier.
html.

 Sur cette question, le lecteur pourra se reporter entre autres à Acker (2005), 
Divay, Gadea (2008), Gheorghiu, Moatty (2005), Raveyre, Ughetto (2003).

 
